Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MEDICIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GILLES MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICIS domicilié(e) 8 Route de Marckolsheim, 67600 SELESTAT (dossier no 2157816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 171 957 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2157816) - France.
La marque GILLES MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDICIS (Société Anonyme) - 8 Route de Marckolsheim, 67600 SELESTAT (dossier no 2157816) - France - SIREN 390171957
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2157816) - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157816 - Publication au BOPI 1999-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285782 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264587 - Publication au BOPI 1998-10-14
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182280 - Publication au BOPI 1995-02-23
Peignes, brosses, ornements et accessoires de coiffure en matière plastique ou autres matériaux
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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